Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par i2SI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « i2Si » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est i2SI domicilié(e) 1-5 RUE JEAN MONNET - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEM, Madame Isabelle CAMUS domicilié(e) 44 rue Fortuny - 75017 - PARIS- - France.
La marque i2Si a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626390.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
i2SI - 1-5 RUE JEAN MONNET - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
ATEM, Madame Isabelle CAMUS - 44 rue Fortuny - 75017 - PARIS- - France
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Inscription le 4 juin 2020 - Retrait partiel n°788189 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments; logiciels (programmes enregistrés)exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ;
Gestion des affaires commerciales exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ; administration commerciale exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ; gestion de fichiers informatiques exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments; Publicité en ligne sur un réseau informatique exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ;
Opérations d’assurances et de réassurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier), tous ces services étant rendus exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ;
Formation exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ;
Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) exclusivement dans les domaines de la construction de bâtiments, de l'analyse et de la gestion des risques liés aux activités des professionnels de la construction de bâtiments, et de la souscription et de la gestion des assurances et des garanties liées obligatoires sur le secteur de la construction de bâtiments.
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